La taxe sur les boissons énergisantes entrera en vigueur début 2014

Jeudi, les députés ont décidé de donner leur accord pour instaurer une taxe sur les boissons énergisantes : dès 2014, la taxation ne sera plus similaire à celle d’un soda mais atteindra un euro par litre.

Les boissons énergisantes ne seront plus considérées comme des sodas en matière de taxe. C’est ce qu’ont annoncé jeudi les députés en révélant qu’il avait donné leur accord à la création d’une taxation spéciale pour ces boissons. Celles-ci sont commercialisées en France depuis 2008 mais elles connaissent un succès qui grandit d’année en année en particulier chez les jeunes. C’est un « phénomène nouveau et en forte expansion », qui concerne près de 9 millions de Français de plus de 14 ans, selon l’Anses.

Parmi eux, un quart environ a entre 14 et 25 ans et 60% sont des hommes. Et pour 3,6 millions d’entre eux, cette consommation est liée à l’activité sportive, rapporte l’AFP. Or, cette consommation inquiète car ces breuvage sont suspectés d’avoir certains effets indésirables notamment cardiaques. L’an dernier, le député socialiste Gérard Bapt, rapporteur du budget de la Sécurité sociale, avait déjà tenté de mettre en place une taxe mais celle-ci avait été rejetée par le Conseil constitutionnel.

En effet, la proposition du député s’appuyait sur l’argument que les boissons énergisantes favorisaient la consommation d’alcool, à laquelle elles sont souvent associées. Mais le Conseil avait estimé que cette taxe n’était « pas fondée sur des critères objectifs et rationnels en rapport avec les objectifs poursuivis » puisque les boissons énergisantes ne contiennent pas elles-mêmes d’alcool.

Une taxe de un euro par litre

Face à cette décision, Gérard Bapt était alors revenu sur la question en annonçant qu’il prévoyait de « déposer le même amendement [ ... ] au projet de loi de financement de la Sécurité sociale ». Cette année, le député s’est donc appuyé sur les (…)


Lire la suite sur maxisciences.com

 

associationcoeurdenfants |
GRUPO FOLCLORICO DA CASA DE... |
Postures |
Unblog.fr | Créer un blog | Annuaire | Signaler un abus | mjc de l'albenc
| TABLE RONDE FRANCAISE MONTL...
| Peña Le Boeuf Qui Rit